Contexte

Dans un contexte de marché en grande expansion, le secteur de télécommunication est le vecteur de l'activité économique et les revenues qu'il génère doivent être conforme à une fiscalité rigoureuse et transparente. Le présent document décrit les aspects techniques permettant de contrôler le chiffre d'affaire et la TVA des opérateurs téléphoniques.

Le réseau mobile

Le réseau mobile est composé de trois parties:

• Réseau d'accès radio
• Réseau de commutation
• Réseau de service

Chacun de ces sous réseau est composé d'un ensemble d'équipements de télécommunication qui sont inter-connectés avec des protocoles normalisés.

Le réseau d'accès radio prend en charge l'intéraction avec le téléphone portable de l'abonné via des ondes électromagnétiques ayant des fréquences bien déterminés.

Le réseau de commutation permet d'établir la liaison entre l'appelant et l'appelé qui peuvent ne pas appartenir au même opérateur.

Le réseau de service contient essentiellement des serveurs qui hébergent les bases de données d'abonnés et qui gèrent également la facturation des abonnés.

La facturation

La facturation est gérée suivant divers paramètres relatifs principalement à la nature de l'abonné. Les opérateurs de la zone africaine disposent en majorité d'abonnés pré-payés qui sont facturés en temps réel. Un équipement du réseau de service prend en charge la facturation des abonnés prépayés, il s'appelle l'IN (Intelligent Netework) qui se compose d'une base de données regroupant les abonnés et leurs soldes:

Ce tableau montre que chaque abonné dispose de plusieurs comptes: Un compte monétaire: qui est crédité à chaque recharge et débité à la consommation d'un service de l'opérateur (SMS, Voix, Data...)

Un compte voix: qui est crédité suite à une conversion d'un montant du compte recharge en secondes (Exemple: l'abonné achète un forfait Voix vers l'international de 30 minutes contre 5€).

Un compte data: qui est crédité suite à une conversion d'une partie du compte de recharge en Mégabyte (Exemple: l'abonné achète un forfait Data de 500 Megabyte contre 4 €).

Le nombre de compte dépend de la stratégie commerciale des opérateurs, c'est dans ce contexte quand trouve des comptes dits de bonus qui sont crédité par l'opérateur sans contrepartie financière de l'abonné.

Les détails de la facturation

Chaque équipement qui traite une opération de facturation génère un fichier détaillant la communication effectué et qui est appelé ticket d'appel. Les données inscrite dans le ticket dépendent de la nature de communication:

Transaction de recharge: Date et heure de transaction, le montant de la recharge et l'abonné ayant effectué la transaction.

Appel voix: Date et heure de l'appel, durée, appelant, appelé, montant facturé et le compte débité.

Appel SMS: même informations que l'appel voix sauf qu'on ne mentionne pas de délai.

Appel data: Date et heure de la transaction, taille des informations échangés, montant facturé et le compte débité.

Les opérateurs génèrent ces tickets pour leurs comptabilités mais aussi pour vérifier les réclamations abonnés. L'administration fiscale contrôle les revenues des opérateurs par deux moyens:

• Récupérer les tickets de rechargement pour les abonnés prépayés.
• Récupérer les tickets de facture de paiement pour les abonnés postpayés.
• Récupérer les tickets de consommation des abonnés prépayés postpayés et faire un rapprochement (débit/crédit) par rapport au rechargement et paiement de facture.

Conclusion

Après cette étude globale, il serait intéressant de mener une étude sur le cas mauritanien via un audit mené par expert en télécommunication et système d'informations.